Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING
/
SOLEIL DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE FRANCE
CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3647304
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2019
SOLEIL DE FRANCE de CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING

Présentation de la marque SOLEIL DE FRANCE

Déposée le 28 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING domicilié(e) PARC I ACTIVITE IMMEUBLE “ LA PASSERELLE ” RUE AUGUSTE SUTTER - 86130 - JAUNAY CLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 404 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING domicilié(e) PARC I ACTIVITE IMMEUBLE “ LA PASSERELLE ” RUE AUGUSTE SUTTER - 86130 - JAUNAY CLAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE FRANCE est expirée depuis le 28 avril 2019.

CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING a également déposé les autres marques suivantes : KOORI.T , CARAMELOOS , Carépice le caramel aux épices , LES CONFI'THES , LES JARDINS DE MARIGNY


CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING, S.A.R.L - PARC I ACTIVITE IMMEUBLE “ LA PASSERELLE ” RUE AUGUSTE SUTTER - 86130 - JAUNAY CLAN - France - SIREN 511404204


CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING - PARC I ACTIVITE IMMEUBLE “ LA PASSERELLE ” RUE AUGUSTE SUTTER - 86130 - JAUNAY CLAN - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.